Mentions légales

Le présent site est une ressource documentaire consacrée aux repères de la pratique musulmane en France. Il publie des horaires calculés, des repères de calendrier et un fonds d’archives hérité de l’usage antérieur du domaine.

Éditeur du site

Ce site est édité par Arthur Valette, éditeur et directeur de la publication, domicilié 20 Rue du Puits Neuf, 49400 Saumur, Maine-et-Loire, France. L’éditeur peut être joint par téléphone au 02 41 67 26 27 ou par courrier électronique à l’adresse indiquée au paragraphe consacré aux signalements, en bas de la présente page.

La responsabilité éditoriale des contenus publiés sur ce site incombe au directeur de la publication au sens de l’article 6 III de la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Les notices documentaires décrivant des documents d’archive n’engagent pas leurs auteurs d’origine, dont les propos ne sont pas repris. Les auteurs d’origine ne sont engagés par aucune notice.

Hébergement

Ce site est hébergé par Hetzner Online GmbH, Industriestrasse 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne, joignable par téléphone au +49 9831 505-0.

Nature du site

Ce site est édité à titre documentaire par l’éditeur nommé ci-dessus, qui en assume seul la responsabilité éditoriale au sens de l’article 6 III de la loi pour la confiance dans l’économie numérique. Les publications actuelles de la fédération dont les archives sont conservées ici figurent sur son propre site.

Les documents d’archive conservés sur ce domaine sont présentés sous forme de notices datées rédigées à la troisième personne. Leur conservation répond à un objectif documentaire et au maintien des références externes qui pointent vers ces adresses. Les adresses d’origine sont maintenues parce que des encyclopédies et la presse les citent.

Contenus et propriété intellectuelle

Les textes rédigés pour ce site, les calculs et les représentations graphiques qui les accompagnent peuvent être cités avec indication de leur source. Toute reproduction intégrale d’une page suppose un accord préalable, sollicité par voie de courrier électronique. La demande doit préciser la page concernée et l’usage envisagé pour être instruite.

Les documents d’archive décrits dans les notices demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs. Les notices elles-mêmes, qui en donnent une description contextualisée, relèvent du régime décrit au paragraphe précédent. La notice et le document qu’elle décrit relèvent donc de deux régimes juridiques entièrement distincts, sans confusion possible entre eux.

Exactitude des informations

Les horaires publiés résultent d’un calcul astronomique et non d’une source officielle. Ils peuvent différer de ceux affichés par un lieu de culte, qui applique sa propre convention. Le calendrier de la mosquée fréquentée demeure la référence à retenir. Les écarts constatés proviennent presque toujours d’une convention différente plutôt que d’une erreur.

Les développements relatifs au droit français exposent le cadre applicable à titre d’information générale. Ils ne constituent pas une consultation juridique et ne sauraient se substituer à l’avis d’un professionnel sur une situation individuelle. Le droit de la famille et des successions appelle systématiquement un avis personnalisé, adapté à chaque situation.

Signalements

Toute erreur factuelle peut être signalée à l’adresse [email protected]. Les signalements sont vérifiés auprès des sources avant correction, et les demandes de retrait portant sur un document d’archive sont examinées au cas par cas. Indiquer l’adresse exacte de la page concernée ainsi que la nature de l’erreur accélère considérablement le traitement de la demande.